L’Agglomération du Pays de l’Or souhaite délivrer une Convention d’Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public, non constitutive de droit réel, pour la mise en place et l’exploitation de distributeurs d’articles de piscines sur les lieux appartenant à l’agglomération, conformément aux art. L2122-1 et suivants du CG3P.
La Convention est conclue à compter de sa notification pour une durée de trois (3) ans, avec une reconduction possible pour un (1) an supplémentaire.
L’Agglomération gère les structures sportives intercommunales, dont les piscines suivantes, et faisant l’objet de la présente consultation :
- Espace Grand Bleu – La Grande Motte
- Piscine Aqua’titude – Palavas les Flots
- Piscine Aquad’Or de Mauguio
- Piscine Robert Flavier de Lansargues
Dossier de consultation à télécharger ci-dessous :
- Règlement de consultation et son annexe n°1 Cadre du mémoire méthodologique du candidat
- Convention d’Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
Date limite de réception des candidatures : 31/03/2025 – 12h00
Pour tout renseignement, veuillez contacter Louise-Anna GROSSIN à l’adresse louise-anna.grossin@paysdelor.fr ou au 04.67.12.35.00
L’Agglomération du Pays de l’Or se réserve la possibilité de ne pas donner suite à tout ou partie de la présente consultation.
